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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA JEAN D'AUBERVAL
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JEAN D'AUBERVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN D'AUBERVAL
SA JEAN D'AUBERVAL (SA)

Numéro de dépôt :
1504156
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
09/12/1998
JEAN D\'AUBERVAL de SA JEAN D\'AUBERVAL

Présentation de la marque JEAN D'AUBERVAL

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SA JEAN D'AUBERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « JEAN D'AUBERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA JEAN D'AUBERVAL domicilié(e) Zone Artisanale, Casny aux Vignes, Ouezy, 14270 MEZIDON. - France.

La marque JEAN D'AUBERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN D'AUBERVAL est expirée depuis le 9 décembre 1998.

SA JEAN D'AUBERVAL a également déposé les autres marques suivantes : RILLETTES DU MANS , LE CLOS DE CESNY


SA JEAN D'AUBERVAL (SA) - Zone Artisanale, Casny aux Vignes, Ouezy, 14270 MEZIDON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Charcuterie, salaisons, viandes, préparations alimentaires.